IDENTIFICATION
Yannick Heude
Responsable de l’animation économique Head of economic promotion
+33 (0)4 58 02 01 39
CITIA
c/o Conservatoire d'art et d'histoire
18 avenue du Trésum, BP 399
74013 ANNECY Cedex, France
Tel +33 (0)4 50 10 09 00 - Fax +33 (0)4 50 10 09 70
info@citia.org
CONCEPTION / REALISATION
Agence Altimax
Parc Altaïs Annecy - 21 A rue Andromède - 74650 Chavanod
Tel +33 (0)4 50 10 06 55 - www.altimax.com
HEBERGEMENT
CITIA
c/o Conservatoire d'art et d'histoire
18 avenue du Trésum, BP 399
74013 ANNECY Cedex, France
Tel +33 (0)4 50 10 09 00 - Fax +33 (0)4 50 10 09 70
info@citia.org
CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE
Auteur : désigne toute personne physique ayant créé des éléments présents sur ce Site, notamment l’arborescence, les textes, plans, photos et vidéos.
Navigateur : désigne le logiciel client permettant de se connecter au Site.
Site : désigne l’ensemble des ressources accessibles sous le nom de domaine lespapeteries.org.
Utilisateur : désigne le visiteur du Site et consommateur de ses informations.
Lorsque l’Utilisateur se connecte au Site, l’Editeur(ou son prestataire) peut être amené, sous réserve des choix de l’Utilisateur, à installer divers cookies dans son terminal permettant de reconnaître le navigateur du terminal pendant la durée de validité du cookie concerné. Ces cookies sont utilisés :
pour établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant le Site (rubriques et contenus visités, parcours), permettant à l’Editeur d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de ces services et/ou;
pour mémoriser des informations relatives à un formulaire rempli par l’Utilisateur sur le Site (inscription ou accès au compte) ou à des produits, services ou informations que l’Utilisateur a choisis sur le Site (contenu d’un panier de commande, service souscrit, etc), et/ou ;
pour permettre à l’Utilisateur d’accéder à des espaces réservés et personnels du Site, tels que son compte, grâce à des identifiants ou des données antérieurement confiés par l’Utilisateur, et/ou ;
pour mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’Utilisateur de se connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps.
Plusieurs possibilités sont offertes à l’Utilisateur pour gérer les cookies. Tout paramétrage que l’Utilisateur peut entreprendre sera susceptible de modifier la navigation sur Internet et les conditions d’accès à certains services nécessitant l’utilisation de cookies.
L’Utilisateur peut faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier ses souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
Pour la gestion des cookies et des choix de l’Utilisateur, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide du navigateur, qui permettra à l’Utilisateur de savoir de quelle manière modifier ses souhaits en matière de cookies. Nous vous invitons donc à en prendre connaissance. Vous pourrez ainsi savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
Pour Internet Explorer™
Pour Safari™
Pour Chrome™
Pour Firefox™
Pour Opera™
Par ailleurs, il est précisé que certaines pages du Site utilisent la technologie Paralax pour la mise en place d’animations. Dans ce cas, pour pouvoir consulter ces pages, l’Utilisateur est invité à activer le Javascript sur son navigateur.
L'ensemble de ce Site relève de la législation française sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
La reproduction, l’utilisation, l’exploitation des photographies, des images, des plans, des vidéos, des textes, des extractions de base de données, des éléments de conception graphique et en règle générale de tous les éléments de publication du Site sont interdites sans accord préalable et écrit de leur(s) Auteur(s).
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de l'Editeur du Site et de ses partenaires ainsi que les logos figurant sur le Site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos, effectuée à partir des éléments du Site sans l'autorisation expresse et écrite de leurs titulaires, est donc prohibée au sens de l'article L 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Le traitement de données à caractère personnel recueillies sur le Site a été régulièrement déclaré auprès de la CNIL. Les informations que les Utilisateurs communiquent sur le Site permettent à l’Editeur de traiter et d’exécuter leurs demandes (ex : passation de commande).
Conformément à l’article 32 de la loi Informatique et Libertés, l’Editeur informe l’Utilisateur sur l’emploi qui est fait de ces données, notamment sur la possibilité de lui envoyer des offres commerciales.
L’Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition pour motifs légitimes sur les données le concernant, en adressant sa demande à yannickheude@citia.org
L’Editeur du Site met tout en œuvre pour offrir aux Utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable d’une absence de disponibilité des informations et /ou de la présence d’un virus sur le Site.
En outre, l’Editeur ne peut pas être tenu pour responsable des informations émises sur des sites Internet vers lesquels il pointe par des liens hypertextes et dont il n’a pas la maîtrise éditoriale.
Pour des raisons de maintenance, l’Editeur pourra interrompre le Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs.
L’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions et s’engage à les respecter. L’Utilisateur reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Enfin, l’Utilisateur du Site ne peut mettre en place un lien hypertexte en direction de ce Site sans l'autorisation expresse et préalable de l’Editeur.
